Objet
Les présentes mentions légales sont fournies conformément aux articles III.74 et suivants du Code de droit économique belge et à la directive 2000/31/CE sur le commerce électronique. Elles s'appliquent au site uagexplore.com ainsi qu'à l'application mobile UAGexplore (ci-après, ensemble, « le Service »).
1. Éditeur du Service
Le Service est édité par :
– Dénomination : Adrien P. J. Antoine (entreprise individuelle en cours d'immatriculation)
– Forme : entreprise personne physique (indépendant) de droit belge
– Numéro d'entreprise (BCE) : en cours d'attribution
– TVA : en cours d'attribution
– Siège : en Belgique
– Email : contact@uagexplore.com
L'éditeur peut être contacté rapidement et de manière directe à l'adresse email ci-dessus.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Adrien P. J. Antoine, en sa qualité d'éditeur du Service.
3. Hébergement
– Site web (uagexplore.com) : Vercel Inc., 650 California St, San Francisco, CA 94108, États-Unis — vercel.com.
– Données applicatives et back-end : Supabase — les données sont hébergées au sein de l'Union européenne, en région eu-west-1 (Irlande).
4. Propriété intellectuelle
UAGexplore, le logo UAG et l'ensemble des éléments graphiques, textes, interfaces et contenus originaux du Service sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. La marque « UAGexplore » est utilisée à titre de nom commercial et de signe distinctif.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du Service ou de ses contenus, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite, sous réserve des exceptions légales.
Les contenus publiés par les établissements et organisateurs partenaires (fiches, événements, photos) restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Données cartographiques :
– Les données cartographiques sont © les contributeurs OpenStreetMap, mises à disposition sous licence ODbL (Open Database License) — openstreetmap.org/copyright.
– Le géocodage est assuré par Nominatim (OpenStreetMap Foundation).
– Sur Android, certains affichages cartographiques utilisent Google Maps © Google LLC.
5. Services tiers et crédits
Le Service s'appuie sur les prestataires suivants :
– Supabase : hébergement des données (UE — Irlande) ;
– Vercel Inc. : hébergement du site web ; statistiques de fréquentation sans cookies (Vercel Analytics) ;
– Stripe : paiements des comptes professionnels et calcul de la TVA (Stripe Tax) ;
– Resend : envoi d'emails transactionnels ;
– Sentry : suivi des erreurs et rapports de plantage (avec votre accord) ;
– Expo : notifications push ;
– Google Maps : fonds de carte (Android) ;
– OpenStreetMap / Nominatim : données cartographiques et géocodage (licence ODbL).
Le détail des traitements de données confiés à ces prestataires figure dans la Politique de confidentialité.
6. Contact et signalement
Pour toute question relative au Service, ou pour signaler un contenu que vous estimez illicite ou contraire à nos conditions : contact@uagexplore.com. Un mécanisme de signalement est également disponible directement dans l'application.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif au Service relève des tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.